STATUTS ASSOCIATION OISEAU CLUB DE TOURAINE

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ARTICLE 1 . Il est fondé entre les adhérents aux présents STATUTS, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901
et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre: L'OISEAU CLUB DE TOURAINE affiliée à la
FEDERATION FRANCAISE D'ORNITHOLOGIE

ARTICLE 2 . Le siège social de l'association est fixé au :
6, Place JOHANN-STRAUSS 37200 - TOURS.

ARTICLE 3 . La Société à pour but:
1 ) d'encourager et de développer l'élevage des OISEAUX de cages et de volières, de colombiculture
selon les standards définis par les organisations auxquelles l'association adhère.
2 ) de promouvoir ou de participer toutes actions de protection des oiseaux
3 ) la Société n'a aucun but lucratif et n'est composée que d'amateurs.

ARTICLE 4 . La Société se compose de
a) Membres actifs
b) Membres adhérents
c) Membres bienfaiteurs
d) Membres fondateurs
e) Membres cooptés

ARTICLE 5 . Pour faire partie de la Société, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions,
sur les demandes d'admission présentées.

ARTICLE 6 . Sont membres actifs ceux qui règlent la cotisation annuelle dont le montant est déterminé par un vote en
Assemblée Générale.

ARTICLE 7 . La qualité des membres se perd par:
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour tout autre cause jugée
préjudiciable la Société. Aucun membre ne pourra prétendre au remboursement de sa cotisation si il
est radié.

ARTICLE 8 . Les ressources de la Société se composent:
1) du montant des cotisations des sociétaires
2) des recettes pouvant éventuellement provenir de toutes manifestations organisées par la Société.
3) des dons de toute nature
4) des subventions versées par l'état ou les collectivités locales.

ARTICLE 9 . La Société est composée de la manière suivante :
un Président
un Président Adjoint
un secrétaire et s'il y a lieu d'un secrétaire adjoint
un trésorier et si besoin est un trésorier adjoint
un responsable du matériel
un responsable économat
un responsable des bagues
un responsable du LIEN
un responsable des expositions
un responsable bibliothèque
un membre élu par les sections et représentant celles-ci au sein du bureau.
Ils sont désignés chaque année.


Il sera exigé un an de présence au sein de la Société pour être membre du bureau. Chaque membre ne pourra disposer que d'un maximum de deux procurations, attribuées par les membres absents, par écrit aux personnes de leur choix avec copie au bureau dans un délai d'une semaine avant la date de l'Assemblée Générale Ordinaire.
Ces membres élus en Assemblée Générale se réunissent pour désigner leur Président ainsi que
les différents postes formant le bureau. Les membres du bureau sont élus pour trois ans et
seront renouvelables chaque année par tiers, les tiers des deux premières années étant tirés au
sort. La liste du bureau n'est pas impérative et peut être modifiée après un vote de l'Assemblée
Générale Ordinaire. Le droit de vote à ses deux Assemblées est ouvert aux membres anciens à
jour de leur cotisation pour l'année et aux membres nouveaux à jour de leur cotisation de
l'année en court.

La Société est divisée en sections spécialisées dont les représentants sont élus pour un an, un mois
avant l'Assemblée Générale Ordinaire, par les éleveurs des différentes sections qui sont :
Section Canaris couleur
Section Canaris posture
Section Exotique Bec droit
Section Exotique bec crochu
Section Perruche ondulée
Section Caille et colombe
Section Protection

ARTICLE 10 Le bureau statue souverainement sur toutes les questions intéressant la Société la majorité absolue des
voix.
Le bureau se réunit chaque fois qu'il le juge nécessaire. La présence de la moitié de ses membres, dont le
Président ou le Président Adjoint, est nécessaire pour valider cette réunion. Toute absence répétée d'un
membre pourra entraîner la remise en cause de son mandat et pourra être radié du bureau par les autres
membres.
En cas de poste vacant, une autre personne pourra être désignée au sein des membres actifs. L'élection du
nouveau membre coopté se fera en Assemblée Générale Ordinaire.

ARTICLE 11 L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de la Société à quelque titre qu'ils y soient
affiliés.
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année une date fixée par le bureau, huit jours au
moins avant la date fixée, les membres de la Société sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Les décisions et quitus sont votés à la majorité
absolue des membres présents sans quorum. Le Président, assisté des membres du bureau, préside
L'Assemblée et expose les objectifs de l'année en cours, Concours, expositions, etc...
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Deux commissaires aux comptes désignés par le bureau peuvent éventuellement vérifier la
comptabilité.

ARTICLE 12 Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer
une Assemblée extraordinaire, dans les mêmes conditions que l'Assemblée Ordinaire, par contre les
procurations ne seront pas admises, les décisions seront votées à la majorité des membres présents.
Le vote pourra se faire également par correspondance, bulletin secret, ouvert le jour du vote et adressé
au secrétariat avec nom et adresse du votant sur l'enveloppe d'expédition.

ARTICLE 13 En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée
Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu
conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901.

Fait TOURS le 14 Février 2003


Le Président: Jacques LOYER
La Secrétaire:Michelle OLIVEIRA

Réglement Intérieur à l' O.C.T.

Le fait d' adhérer à l'association O.C.T. ( Oiseau Club de Touraine ) donne des droits et des devoirs.
LES DROITS
L' O.C.T. s' engage à fournir à l' adhérent les services suivants :

 La commande des bagues officielles trois fois par an ainsi que commandes express livrées sous 10 jours si commande reçue le lundi.
 Un bulletin d' information annuel ainsi qu'un LIEN 2 fois dans l'année.
 Des réunions avec différents thèmes techniques.
 Un concours, une présentation ou une bourse annuelle.
 Le convoyage des oiseaux pour les Concours Régional et/ou National.
 Des conseils en matière d'élevage.
 Donner des informations de la Fédération F.F.O.
LES DEVOIRS
Pour se prévaloir de la qualité d' adhérent à l'O.C.T. , participer à tous votes et bénéficier des quelques avantages que ce soit, l'adhérent doit avoir réglé sa cotisation dans le 1er trimestre.
Les discours, les faits ou comportement pouvant nuire à l'association sont motifs d' exclusion.
Le matériel prêté aux éleveurs fera l'objet d'un chèque de caution qui ser rendu au retour de ce matériel, celui-ci devra être rendu propre et en bon état.

Tout adhérent s'engage à ne pas se prévaloir du statut de membre d'une association pour se livrer à une activité commerciale dépourvue du sens de la loyauté, de l'honnêteté qui pourrait nuire de quelque façon que ce soit à l'association.

En adhérant à l'association O.C.T. , le sociétaire s'engage à :

 Participer tant que possible aux différentes réunions qui se déroulent dans l'année.
 Participer si possible aux tâches de nettoyage, de rangement, à l'installation des expositions, ainsi qu'à tout autres taches qui pourraient être nécessaires dans le cadre du bon fonctionnement de l'association et qui n'auraient pas été prévues dans les statuts ou par le présent règlement intérieur..
 Respecter les décisions qui auront été validées par le bureau, mais se réserve le droit de faire connaître son point de vue lors de la réunion suivante ou par un courrier auprès du président.
 être sérieux pour la vente des oiseaux, qui devront être impérativement bagués, ne pas échanger d'oiseaux sans autorisation du propriétaire et du commissaire des ventes.
 Aider à la vente, sans favoriser la vente de ses propres oiseaux.
 Respecter la législation en vigueur ( tout adhérent qui se mettrait hors la loi ne saurait engager la responsabilité de l'O.C.T.).

Les réunions organisées par le bureau sont l'occasion de soulever les problèmes afin d'aborder ouvertement un débat constructif. En aucun cas, il ne saurait être toléré des agissements et commentaires faits ou dits dans le le dos alors que le sujet n'aurait pas été abordé à l'occasion de l'une des réunions. ouvertement un débat abordé à l' occasion de l'une des réunions.

L'O.C.T. se réserve le doit d'exclure ou de ne pas accepter l'adhésion d'une personne s'il s'avère que celle-ci pourrait nuire de quelque façon que ce soit à l'association ou si la personne évoque tout dénigrement à l'encontre de l'association ou d'un autre adhérent de l'association, ce qui ne saurait être toléré.

Si un membre quitte l'association ou s'il est exclu, il ne pourra prétendre à aucune part du matériel même si il a participé à sa construction.

Le matériel est propre à l'O.C.T.

Si les différents points de ce règlement sont respectés, l'adhésion à l'association est renouvelable tous les ans.

Le règlement intérieur pourra être modifié à tout moment sur décision du Conseil d'Administration.


Pour Le Conseil d' Administration,

Le Président,